Proc&egrave;s-verbaux des conseils municipaux

Délibération du CM du 25/01/2024 : Composition des commissions municipales

Délibération du CM du 25/01/2024 : Autorisation de signature d'une promesse unilatérale de vente avec la Société SAS "Crédit Mutuel Aménagement Foncier"

Délibération du CM du 25/01/2024 : Baux de chasse communaux 2024-2033 : approbaton de la convention pour le lot n°1

Délibération du CM du 25/01/2024 : Autorisation de signature d'un protocole d'accord entre la Commune et la Société "SFR Fibre SAS"

Délibération du CM du 25/01/2024 : Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

Procès-verbal de la séance du 16 janvier 2024 : lire le PV

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 16 janvier 2024

Délibération du CM du 16/01/2024 : Baux de chasse communaux 2024-2033 : agrément des candidatures et procédure d'adjudication avec fixation d'un prix minimum de réserve

2023

Procès-verbal de la séance du 07 décembre 2023 : lire le PV

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 07 décembre 2023

Délibération du CM du 07/12/2023 : Convention avec la société ORANGE pour la mise en souterrain des réseaux Rue de Weitbruch

Délibération du CM du 07/12/2023 : Définition de Zones d'Accélération de Développement des Energies Renouvelables (ZADER)

Délibération du CM du 07/12/2023 : Composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificalisation des sols

Délibération du CM du 07/12/2023 : Approbation d'une convention relative à la mission DIA

Délibération du CM du 07/12/2023 : Approbation d'une convention relative à la mise en place d'une police intercommunale

Délibération du CM du 07/12/2023 : Baux de chasse communaux 2024-2033 : agrément de candidature pour le lot n°1 et procédure d'adjudication

Délibération du CM du 07/12/2023 : Modification de la participation employeur dans le cadre de la convention de participation "prévoyance" 2020-2025 mutualisée du Centre de Gestion du Bas-Rhin

Délibération du CM du 07/12/2023 : Modification de la participation employeur dans le cadre de la convention de participation "santé" 2020-2025 mutualisée du Centre de Gestion du Bas-Rhin

Délibération du CM du 07/12/2023 : Approbation d'un nouveau contrat de fourniture d'électricité du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025

Délibération du CM du 07/12/2023 : Demande de subvention à l'Etat (DETR et Fond Vert) pour le projet de restructuration du corps de ferme, 68 rue Principale

Délibération du CM du 07/12/2023 : Demande de subvention à la Collectivité Européenne d'Alsace (Fond d'Attractivité d'Alsace et Plan Patrimoine) pour le projet de restructuration du corps de ferme, 68 rue Principale

Délibération du CM du 07/12/2023 : Demande de subvention à la Région Grand Est (Fonds de soutien à l'Amélioration du Cadre de Vie et fonds européens FEDER) pour le proejt de restructuration du corps de ferme, 68 rue Principale

Délibération du CM du 07/12/2023 : Demande de subvention à la Collectivité Européenne d'Alsace (fonds de solidarité territoriale) pour la réfection d'un court de tennis

Délibération du CM du 07/12/2023 : Subvention à l'association des courses hippiques de Strasbourg-Hoerdt

Délibération du CM du 07/12/2023 : Programme de travaux en forêt communale pour l'année 2024

Délibération du CM du 07/12/2023 : Approbation d'une convention pour des interventions musicales en milieu scolaire

Délibération du CM du 07/12/2023 : Convention de soutien "Communes et Groupements communaux" pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

Procès-verbal de la séance du 19 octobre : lire le PV

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 19 octobre 2023

Délibération du CM du 19/10/2023 : Décision modificative n°2 du budget primitif 2023

Délibération du CM du 19/10/2023 : Concours communal des maisons fleuries 2023

Délibération du CM du 19/10/2023 : Recouvrement de frais de chauffage d'un logement communal

Délibération du CM du 19/10/2023 : Baux de chasse pourla période 2024/2033. Approbation de la constitution et du périmètre du ou des lots de chasse, des caractéristiques des lots, du choix du mode de location, des conditions particulières.

Délibération du CM du 19/10/2023 : Baux de chasse communaux pour la période 2024/2033. Agrément des candidatures

Délibération du CM du 19/10/2023 : Baux de chasse communaux pourla période 2024/20233. Approbation des conventions de gré à gré

Délibération du CM du 19/10/2023 : Avis sur la demande d'autorisation environnementale présentée par la SAS "Equiom Granulats"

Délibération du CM du 19/10/2023 : Cession d'un bail Orange à la Société ATC France

Procès-verbal de la séance du 31 août : lire le PV

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 31 août 2023

Délibération du CM du 31/08/2023 : Convention de mise à disposition de locaux au profit de la Communauté de Communes de la Basse-Zorn

Délibération du CM du 31/08/2023 : Composition de la commission de contrôle des listes électorales

Délibération du CM du 31/08/2023 : Attribution de subventions pour voyages scolaires

Délibération du CM du 31/08/2023 : Dispositif de sauvegarde et de valorisation de l'habitat patrimonial : attribution d'une subvention

Délibération du CM du 31/08/2023 : Acquisition de parcelles à l'Euro symbolique

Délibération du CM du 31/08/2023 : Convention d'occupation temporaire en forêt communale

Procès-verbal de la séance du 03 juillet 2023 : lire le PV

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 03 juillet 2023

Délibération du CM du 03/07/2023 : Prise en charge des frais d'acte de vente pour la cession de parcelles Rue des Violettes

Délibération du CM du 03/07/2023 : Subventions pour voyages scolaires

Délibération du CM du 03/07/2023 : Droits de place Messti 2023

Délibération du CM du 03/07/2023 : Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEdT) et du Plan Mercredi

Délibération du CM du 03/07/2023 : Acquisition de parcelles rue du Stade

Délibération du CM du 03/07/2023 : Révision de tarifs municipaux

Procès-verbal de la séance du 11 mai 2023 : lire le PV

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 11 mai 2023

Délibération du CM du 11/05/2023 : Désignation d'un nouveau membre à la commission municipale "Animations jeunes"

Délibération du CM du 11/05/2023 : Mise en oeuvre d'une agence postale communale

Délibération du CM du 11/05/2023 : Détermination des taux de la taxe d'aménagement

Délibération du CM du 11/05/2023 : Budget primitif 2023 - Décision modificative n°1

Délibération du CM du 11/05/2023 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

Délibération du CM du 11/05/2023 : Engagement d'une nouvelle apprentie pour l'école maternelle

Délibération du CM du 11/05/2023 : Renouvellement du contrat d'assurance des risques statuaires - mandat d'étude au Centre de Gestion du Bas-Rhin

Délibération du CM du 11/05/2023 : Création d'un poste pour accroissement temporaire d'activité

Délibération du CM du 11/05/2023 : Mise en place et désignation du référent déontologue pour les élus

Procès-verbal de la séance du 30 mars 2023 : lire le PV

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 30 mars 2023

Télécharger la note de synthèse du compte administratif 2022

Délibération du CM 30/03/2023 : A pprobation du Contrat de Territoire Nord Alsace avec la Collectvité Européene d'Aslace

Délibération du CM du 30/03/2023 : Aménagement de la salle de Lutte à l' Espace "La Forêt" : demande de subvention à la Collectivité Européene d'Alsace

Délibération du CM du 30/03/2023 : Travaux de remplacement des éclairages des salles de l'Espace "La Forêt": demande de subvention à l'Etat (Fonds Vert)

Délibération du CM du 30/03/2023 : Approbation du Compte Administratif 2022

Délibération du CM du 30/03/2023 : Approbation du Compte de Gestion 2022

Délibération du CM du 30/03/2023 : Affectation du résultat 2022

Délibération du CM du 30/03/2023 : Vote des taux de la fiscalité locale - fixation des taux d'imposition pour l'année 2023

Délibération du CM du 30/03/203 : Attribution de subventions

Délibération du CM du 30/03/2023 : Vote du budget primitif 2023

Télécharger la note de présentation du buget primitif 2023

Délibération du CM du 30/03/2023 : Révision des tarifs municipaux

Délibération du CM du 30/03/2023 : Refonte, mise à jour des statuts de la Communauté des Communes de la Basse-Zorn et extension des compétences

Délibération du CM du 30/03/2023 : Convention de mise à disposition d'un agent entre la Communauté de Communes de la Basse-Zorn et le Commune de Gries

Délibération du CM du 30/03/2023 : Adjudication de la chasse 2024-2033 - Consultation des propriétaires

Délibération du CM du 30/03/2023 : Adjudication de la chasse 2024-2033 Composition de la Commission Consultative Communale de la Chasse (4C) et de la Commision de Location

Délibération du CM du 30/03/2023 : Adhésion à la charte régionale d'entretien et de gestion des espaces communaux publics Opération "Commune Nature"

Délibération du CM du 30/03/2023 : Délégation de signature pour une autorisation d'urbanisme

Procès-verbal de la séance du 23 janvier 2023 : lire le PV

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 23 janvier 2023

Délibération du CM du 23/01/2023 : Certification PEFC de la gestion forestière durable de la forêt communale

Délibération du CM du 23/01/2023 : Travaux d'économie d'énergie : remplacement des lumières des salles de l'Espace La Forêt ; demande de subvention à l'ETAT (DETR)

2022

Procés-verbal de la séance du 05 décembre 2022 : lire le PV

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 05 décembre 2022

Délibération du CM du 05/12/2022 : Projet de restructuration du corps de ferme 68 rue Principale : validation de la phase APS

Délibération du CM du 05/12/2022 : Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de financement relative à la restructuration de l'éclairage public dans le cadre du réaménagement de la rue du Stade

Délibération du CM du 05/12/2022 : Compromis de constitution de servitudes avec la société Strasbourg Electricité Réseaux

Délibération du CM du 05/12/2022 : Programme des travaux 2023 en forêt communale

Délibération du CM du 05/12/2022 : Revalorisation de la valeur unitaire des tickes restaurant

Délibération du CM du 05/12/2022 : Création d'un poste dans le cadre du dispositif du contrat unique d'insertion - contrat d'accompagnement dans l'emploi (CUI-CAE)

Délibération du CM du 05/12/2022 : Prime de Noël de l'apprentie petite enfance

Procés-verbal de la séance du 03 novembre 2022 : lire le PV

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en séance du 03 novembre 2022

Délibération du CM du 03/11/2022 : Motion de la commune de Gries sur les finances locales

Délibération du CM du 03/11/2022 : Décision modificative n°1 du budget 2022

Délibération du CM du 03/11/2022 : Approbation d'un contrat de fourniture d'électricité pour les bâtiments communaux et l'éclairage public à partir du 1er janvier 2023

Délibération du CM du 03/11/2022 : Constitution d'une provision comptable pour créances risquant d'être compromises

Délibération du CM du 03/11/2022 : Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales avec la DGFIP

Délibération du CM du 03/11/2022 : Concours des maisons fleuries 2022

Délibération du CM du 03/11/2022 : Avenant n°2 à la convention territoriale globale passée avec la CAF du Bas-Rhin et la Communauté des Communes de la Basse-Zorn

Délibération du CM du 03/11/2022 : Règlement intérieur de la bibliothèque municipale

Délibération du CM du 03/11/2022 : Convention de mise à disposition temporaire d'un emplacement en forêt communale

Procès-verbal de la séance du 12 septembre 2022

Principaux points à l'ordre du jour

Urbanisme : acquisition et cession de parcelles
Désignation d’un correspondant incendie et secours
PETR Alsace du Nord : réalisation d’un schéma directeur commun des infrastructures de recharge pour véhicules électriques (SDIRVE) à l’échelle de l’Alsace du Nord

Procès-verbal de la séance du 11 juillet 2022

Principaux points à l'ordre du jour

Attribution d'un marché de maitrise d'oeuvre pour les travaux de restructuration du corps de ferme 68 rue Principale
Approbation de la convention relative à la mission conformité et contrôle en application du droit des sols
Nomination d'un estimateur pour les dégâts de gibier

Procès-verbal de la séance du 09 mai 2022

Principaux points à l'ordre du jour :

Etablissement de la liste préparatoire des jurys d'assises 2023
Finances : demande de subvention à la Région Grand Est

Procès-verbal de la séance du 24 mars 2022

Principaux points à l'ordre du jour :

Approbation du compte administratif 2021
Vote des taux de la fiscalité directe locale
Subventions aux associations, nouveaux critères
Vote du budget primitif 2022,
Convention d’occupation privative de la salle Zeller de l’Espace La Forêt et de locaux y attenants
Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec le BCGO
Demandes de subventions à la CAF
Régime indemnitaire RIFSEEP

Télécharger la note de synthèse du compte administratif 2021

Télécharger la note de présentation du budget primitif 2022

Procès-verbal de la séance du 07 mars 2022

Principaux points à l'ordre du jour

Marchés publics : autorisation pour le lancement d'un appel d'offres de maîtrise d'oeuvre
Urbanisme : adhésion à un dispositif de sauvegarde et de valorisation de l'habitat patrimonial
Ecole de musique intercommunale : transfert de personnel

Procès-verbal de la séance du 20 janvier 2022

Principaux points à l'ordre du jour

Bibliothèque municipale : règlement intérieur
Motion sur la durée annuelle du travail (droit Alsace Moselle)

2021

Procès-verbal de la séance du 03 décembre 2021

Principaux points à l'ordre du jour

décision modificative n°2 du budget,
conventions de portage foncier et de mise à disposition de bien avec l’EPF Alsace,
attribution du marché gaz 2022-2024 pour les bâtiments communaux,
transfert de la compétence « école de musique » à la Communauté de Communes de la Basse-Zorn,
programme 2022 de travaux d’exploitation et patrimoniaux en forêt.

Procès-verbal de la séance du 21 octobre 2021

Principaux points à l'ordre du jour

Finances : décision modificative n°2
Urbanisme : avis sur le PLU de Weyersheim, avis sur la ZAC du Baumgarten à Bischwiller
Urbanisme : désignation des membres de la commune pour la Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier Gries-Weitbruch

Télécharger le procès-verval

Procès-verbal de la séance du 28 juin 2021

Principaux points à l'ordre du jour

CCBZ - groupement de commandes pour les contrôles règlementaires
Comptes rendus annuels d'activités 2020 divers (ES, R-GDS, SDEA eau et assainissement, ordures ménagères, ...)

Procès-verbal de la séance du 10 mai 2021

Principaux points à l'ordre du jour

Etablissement de la liste préparatoire des jurés d'assises pour l'année 2022
CCBZ - transfert de la compétence "organisation de la mobilité"
Recrutement d'une assistante éducative Petite Enfance

Procès-verbal de la séance du 29 mars 2021

Principaux points à l'ordre du jour

Affectation du résultat 2020
Vote des taux 2021 de la fiscalité directe locale
Vote du budget primitif 2021

Télécharger la note de présentation du Budget Primitif 2021

Procès-verbal de la séance du 04 mars 2021

Principaux points à l'ordre du jour

Approbation du compte administratif 2020
Aménagement foncier
signature de conventions

Télécharger la note de presentation du Compte Administratif 2020

Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2021

Principaux points à l'ordre du jour

Demande de subventions DSIL et DETR
Révision des tarifs de l'école de musique
Chasse : Projet de reùise du bail communal du lot n° 2

2020

Procès-verbal de la séance du 07 décembre 2020

Principaux points à l'ordre du jour

Décision modificative n° 2 du budget
Retrocession de voiries de lotissements
Forêt communale : programme de travaux 2021

Procès-verbal de la séance du 02 novembre 2020

Principaux points à l'ordre du jour

Révision et mise en place de redevance d'occupation du domaine public
Révision du tarif des droits de passage en forêt
Réglement intérieur du Conseil Municipal
Réglement intérieur des équipements sportifs

Procès-verbal de la séance du 21 septembre 2020

Principaux points à l'ordre du jour

Etablissement de la liste préparatoire des jurés d'assises pour l'année 2021
Décision modificative n° 1 du budget
Acquisition et vente de parcelles

Procès-verbal de la séance du 10 juillet 2020

Principaux points à l'ordre du jour

Election des adjoints au Maire
Tarifs de l'école de musique pour l'année scolaire 2020/2021
Désignation des délégués et de leurs suppléants pour l'élection des sénateurs

Procès-verbal de la séance du 12 juin 2020

Principaux points à l'ordre du jour

Vote du taux des taxes 2020
Vote du budget primitif 2020
Attribution de subventions
Révision des tarifs de l'école de musique du 3ème trimestre 2019/2020

Télécharger la note de présentation brève et synthétique du Budget Primitif 2020

Procès-verbal de la séance du 04 juin 2020

Principaux points à l'ordre du jour

Délégations du conseil municipal au Maire
Indemnités de fonctions des élus
Election des membres du Conseil d'Administration du CCAS
Mise en place et composition des commissions

Procès-verbal de la séance du 25 mai 2020

Principaux points à l'ordre du jour

Election du Maire
Fixation du nombre d'adjoints au Maire
Election des adjoints au Maire

Procès-verbal de la séance du 10 février 2020

Principaux points à l'ordre du jour

Approbation du Compte Administratif 2019
Vente d'un bien immobilier
ONF - Programme 2020 des travaux en forêt communale
Dénomination de rue

Télécharger la note de présentation du Compte Administratif 2019

2019

Procès-verbal de la séance du 05 décembre 2019

Principaux points à l'ordre du jour

Décision modificative n° 3 du budget
Marchés d'assurances 2020-2024
Acquisition foncière

Procès-verbal de la séance du 04 novembre 2019

Principaux points à l'ordre du jour

Décision modificative n° 2 du budget
Prix du concours communal des maisons fleuries 2019
Avenant au marché de travaux de restructuration de la mairie

Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2019

Principaux points à l'ordre du jour

Attribution d'un marché de travaux pour la restructuration de la mairie et la construction d'une annexe
Approbation d'un avenant

Procès-verbal de la séance du 12 septembre 2019

Principaux points à l'ordre du jour

Décision modificative du budget n° 1
Avis sur les PLU de Kurtzenhouse et de Weitbruch

Procès-verbal de la séance du 05 juillet 2019

Principaux points à l'ordre du jour

Droits de place Messti 2019
Tarifs école de musique 2019/2020
Demande de subventions pour voyages scolaires
Nomination du coordonnateur communal pour le recensement de la population 2020

Procès-verbal de la séance

2015

Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2015

Principaux points à l’ordre du jour :

décision modificative du budget
approbation d’une convention

Procès-verbal de la séance du 09 novembre 2015

Principaux points à l’ordre du jour :

prise en charge de frais
vente d’un terrain
palmarès du concours des maisons fleuries

Procès-verbal de la séance du 14 septembre 2015

Principaux points à l’ordre du jour :

Décision modificative n° 1 du budget
Vote de subventions

Procès-verbal de la séance du 15 juin 2015

Principaux points à l’ordre du jour :

engagement d’une nouvelle apprentie
fixation des tarifs à l’école de musique
création de poste

Procès-verbal de la séance du 04 mai 2015

Principaux points à l’ordre du jour :

achat de terrains
chasse lot 1 et 3 : agrément d’un associé

Procès-verbal de la séance du 27 mars 2015

Principaux points à l’ordre du jour de cette séance budgétaire :

approbation du compte administratif 2014
affectation du résultat
fixation du taux des taxes
vote du budget primitif 2015

Procès-verbal de la séance du 02 février 2015

Principaux points à l’ordre du jour :

Approbation d’un marché
Programme des travaux en forêt
Dénomination d’une rue

2014

Procès-verbal de la séance du 08 décembre 2014

Principaux points à l’ordre du jour

Décision modificative n° 2
Recensement de la population
Prescription de la révision du POS pour sa transformation en PLU

Procès-verbal de la séance du 23 octobre 2014

Principaux points à l’ordre du jour :

Décision modificative du budget
Location de la chasse
Palmarès du concours communal des maisons fleuries

Procès-verbal de la séance du 15 septembre 2014

Principaux points à l’ordre du jour :

Demande de subventions
Réforme des rythmes scolaires
Création d’une commission

Procès-verbal de la séance du 30 juin 2014

Le conseil municipal s’est réuni pour délibérer des principaux points suivants :

fixation des tarifs à l’école de musique
réforme des rythmes scolaires

Procès-verbal de la séance du 12 mai 2014

Le conseil muncipal s’est réuni pour délibérer des principaux points ci-après :

Périscolaire : approbation d’avenants
Demande de subvention
Charte pour la promotion de la langue régionale

Procès-verbal de la séance du 07 avril 2014

Principaux points à l’ordre du jour :

délégations du maire
délégations aux adjoints
mise en place des commissions
mise en place du CCAS
location d’un logement

Procès-verbal de la séance du 17 mars 2014

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

Approbation du compte Administratif 2013
Fixation du taux des taxes
Vote du Budget Primitif 2014
Rythmes scolaires

Procès-verbal de la séance du 20 janvier 2014

Le conseil municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

Périscolaire : approbation d’avenants
Travaux en forêts

2013

Procès-verbal de la séance du 09 décembre 2013

Principaux points à l’ordre du jour :

approbation d’un marché
signature d’un contrat
création d’une commission

Procès-verbal de la séance du 04 novembre 2013

Le conseil municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

décision modificative du budget
concours communal des maisons fleuries 2013

Procès-verbal de la séance du 30 septembre 2013

Principaux points à l’ordre du jour :

attribution d’un don
approbation d’un contrat d’entretien
remplacement du copieur à l’école élémentaire

Procès-verbal de la séance du 24 juin 2013

Principaux points à l’ordre du jour :

subventions pour voyages scolaires
engagement d’une nouvelle apprentie
tarifs à l’école maternelle

Procès-verbal de la séance du 06 mai 2013

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

Etablissement de la liste préparatoire des jurys d’assises pour l’année 2014
Subvention pour voyages scolaires
Acceptation d’un fonds de concours
Composition des conseils communautaires en 2014

Procès-verbal de la séance du 18 mars 2013

Principaux points à l’ordre du jour :

fixation du taux des taxes
vote du budget primitif

Procès-verbal de la séance du 13 février 2013

Principaux points à l’ordre du jour :

Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2012
Affectation du résultat 2012
Réglement de la bibliothèque
Débat d’orientation budgétaire

Procès verbal de la séance du 25 janvier 2013

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des principaux points suivants :

travaux en forêts,
convention de gestion de la fourrière animale,
réforme des rythmes scolaires

2012

Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2012

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

attribution des marchés pour le périscolaire
création de poste
protection sociale complémentaire des agents

Procès-verbal de la séance du 12 novembre 2012

Principaux points à l’ordre du jour :

Décision modificative du budget
Approbation de conventions
Protection sociale complémentaire des agents

Procès-verbal de la séance du 10 septembre 2012

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des principaux points suivants :

Révision du contrat de territoire
Indemnité de gestion du trésorier
Déplacement d’un panneau d’agglomération

Procès verbal de la séance du 02 juillet 2012

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

Fixation des tarifs à l’école de musique
Renouvellement de la convention pour l’accueil périscolaire
Appel à projets : résidence seniors

Procès-verbal de la séance du 14 mai 2012

Principaux points à l’ordre du jour :

demande de subventions pour voyages scolaires
approbation de convetions
approbation d’un marché

Procès-verbal de la séance du 26 mars 2012

Points traités lors de cette séance budgétaire :

fixation du taux des taxes
vote du budget primitif 2012
attribution de subventions

Procès-verbal de la séance du 16 janvier 2012

Principaux points traités lors de cette séance :

Réalisation d’un emprunt
Travaux en forêt
Construction du périscolaire

2011

Procès-verbal de la séance du 05 décembre 2011

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence du Maire Claude KERN pour délibérer des points suivants :

décision modificative n° 2
approbation d’un avenant
renouvellement d’un contrat
déneigement

Procès-verbal de la séance du 07 novembre 2011

Le Conseil Municipal s’est réuni pour débattre des points suivants :

institution de la taxe d’aménagement
approbation de différents contrats

Procès-verbal de la séance du 05 septembre 2011

Principaux points traités lors de la séance de rentrée :

demandes de subventions
approbation de contrats
piste cyclable sur la RD48

Procès-verbal de la séance du 06 juin 2011

Le Conseil Municipal s’est réuni sous la Présidence du Maire Claude KERN pour délibérer des points suivants :

Établissement de la liste préparatoire des jurys d’assises pour l’année 2012.
Demande de subvention
Fixation des tarifs à l’école de musique
Location d’un logement

Procès-verbal de la séance du 02 mai 2011

Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de M. Claude KERN, pour délibérer des points suivants :

vente de terrains,
création d’un lotissement.

Procès-verbal de la séance du 28 mars 2011

Principaux points traités lors de cette séance budgétaire :

fixation du taux des taxes
vote du budget primitif 2011
attribution de subventions
construction d’un périscolaire
travaux à l’école élémentaire

Procès-verbal de la séance du 21 février 2011

Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Claude KERN, Maire, pour délibérer des principaux points suivants :

approbation du compte administratif et du compte de gestion 2010
affectation du résultat 2010
débat d’orientation budgétaire

Procès-verbal de la séance du 17 janvier 2011

Principaux points à l’ordre du jour :

Création de postes
Demande de subvention
Programme des travaux en forêt

2010

Procès-verbal de la séance du 20 décembre 2010

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

demande de subvention
adhésion bibliothèque

Procès-verbal de la séance du 22 novembre 2010

Principaux points à l’ordre du jour :

Palmarès du concours des maisons fleuries
Prescription de la révision du POS : transformation en PLU
Opération "un fruit pour la récré"

Procès-verbal de la séance du 18 octobre 2010

Le conseil municipal s’est réuni sous la présidence de Claude KERN pour débattre des points suivants :

modification n° 4 du POS
approbation d’un avenant

Procès-verbal de la séance du 27 septembre 2010

Points à l’ordre du jour :

Décision modificative du budget
Approbation de contrats
Contrat CEPAGE

Procès-verbal de la séance du 28 juin 2010

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

Établissement de la liste préparatoire des jurys d’assises pour l’année 2011
Fixation des tarifs de l’école de musique.
Participation aux frais de voyage.
Recouvrement de frais.

Procès-verbal de la séance du 03 mai 2010

Points à l’ordre du jour :

Demande de subventions
Approbation d’un contrat
Demande d’autorisation de distraction et défrichement d’une parcelle forestière

Procès-verbal de la séance du 29 mars 2010

Points traités lors de cette séance :

Fixation du taux des taxes
Vote du budget primitif 2010
Attribution de subventions

Procès-verbal de la séance du 1^er mars 2010

Principaux points à l’ordre du jour :

approbation du compte administratif 2009
approbation du compte de gestion 2009
affectation du résultat

Procès-verbal de la séance du 18 janvier 2010

En cette première séance de la nouvelle année, les points suivants ont été traités :

travaux en forêts
concession de passage
débat d’orientation budgétaire

2009

Procès-verbal de la séance du 29 décembre 2009

Points abordés lors de la séance :

Plan d’Occupation des Sols
Création de poste
Décision modificative n° 4

Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2009

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

Recensement de la population
Convention pour l’instruction des autorisations d’occupation des sols
Dénomination d’une salle

Procès-verbal de la séance du 09 novembre 2009

Principaux points à l’ordre du jour :

contrats d’assurance des risques statutaires
décision modificative du budget
palmarès du concours communal des maisons fleuries

Procès-verbal de la séance du 14 septembre 2009

Principaux points à l’ordre du jour de cette séance de rentrée :

demandes de subventions
création de poste
location d’un logement
voirie rue des Roses et rue des Marguerites

Procès-verbal de la séance du 22 juin 2009

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

engagement d’une nouvelle apprentie
fixation des tarifs de l’école de musique
Subventions pour voyages scolaires

Procès-verbal de la séance du 11 mai 2009

Principaux points à l’ordre du jour :

Établissement de la liste des jurys d’assises pour l’année 2010
Participation aux frais de formation d’une bénévole à la bibliothèque municipale
Renouvellement de la ligne de trésorerie

Procès-verbal de la séance du 30 mars 2009

Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer des points suivants :

fixation du taux des 4 taxes
vote du budget primitif 2009
attribution de subventions
loi SRU : instauration de la PVR